Je ne comprends pas la TVA sur ma commande, pouvez-vous m'expliquer ?

Je ne comprends pas la méthode de calcul de la TVA, elle est à 0, pourriez-vous m'expliquer?

Si le créancier et le débiteur sont dans 2 pays différents et qu'ils ont renseigné leurs numéros de TVA, alors la TVA ne s'applique pas.

Donc si vous vendez à un retailer qui n'est pas dans votre pays et que vos numéros de TVA sont renseignés, alors aucune TVA ne s'appliquera. Il s'agit d'une TVA intracommunautaire. 

Cette règle s'applique sur les 3 cas de facture :

- Commande (somme des produits) : le débiteur est le retailer, le créancier est la marque

- Forfait de frais de ports (sur les commandes sous le franco) : le débiteur est le retailer, le créancier est Ankorstore

- Commission : le débiteur est la marque, le créancier est Ankorstore

 

Exemples :

Retailer FR / Marque FR

⇒ TVA appliquée sur la commande

⇒ TVA appliquée sur les frais de port (si commande < franco)

⇒ TVA appliquée sur la commission

Marque ES avec n° de TVA / Retailer FR sans n° de TVA

⇒ TVA appliquée sur la commande

⇒ TVA non appliquée sur les frais de port (si commande < franco)

⇒ TVA non appliquée sur la commission

Marque ES avec n° de TVA / Retailer FR avec n° de TVA

⇒ TVA non appliquée sur la commande

⇒ TVA non appliquée sur les frais de port (si commande < franco)

⇒ TVA non appliquée sur la commission